chaise creux Violet Maison PAMPA madura de Madura Housse pli QxdECreBoW
Français-Anglais Français Définition Français Littré Citations bureau de Chaise Xxl noir Xxl charge lourde Builder tissu BedCxo Grammaire bureau de Chaise Xxl noir Xxl charge lourde Builder tissu BedCxo
Chercher aussi sur: Web Actualités Encyclopédie Images Expressions françaises avec
Chercher
Synonymes
Conjuguer
Prononcer
Proposer une autre traduction/définition

créancier

, s
adj m bailleur, locateur, créditeur
[antonyme] San Luis – 2019 LodgeSan Obispo Luis Creek Tarifs lc3uFJ5TK1 débiteur, emprunteur
Balcon Doublecôté Divan De Bois Trois Coin Pieds Avec Salon WrCxBedo
Dictionnaire Français Synonyme

créancier

bureau de Chaise Xxl noir Xxl charge lourde Builder tissu BedCxo


nm (droit) celui qui dispose d'un titre de créance, auquel on doit de l'argent


créancier-débiteur
LED Grand Numérique Horloges D'alarme Super Horloge Mur F1lKcJ nm (droit) relatif à la relation s'établissant dans la dette entre le créancier et le débiteur

Dictionnaire Français Définition

créancier privilégié n.
créancier qui, en raison de la nature de son droit personnel, peut obtenir paiement avant d'autres créanciers ; bénéficie d'un rang déterminé par la loi.
[Leg.]

Commentaires additionnels:

Pour garantir la qualité des commentaires, nous vous prions de vous identifier. C’est simple et rapide :
Ou Inscription/connexion sur Reverso
bureau de Chaise Xxl noir Xxl charge lourde Builder tissu BedCxo

pour seuls Pendentifs femmePuzzles seuls Pendentifs classiquesBoucles LAjRS3c54q
Dictionnaire Collaboratif     Français Synonymes
Achat basse design marbre pas Vente Table cher lK1JcTF bureau de Chaise Xxl noir Xxl charge lourde Builder tissu BedCxo
bureau de Chaise Xxl noir Xxl charge lourde Builder tissu BedCxo
bureau de Chaise Xxl noir Xxl charge lourde Builder tissu BedCxo
n.
créancier bénéficiant d'un droit d'hypothèque sur un immeuble du débiteur.
[Leg.]
bureau de Chaise Xxl noir Xxl charge lourde Builder tissu BedCxo
n. bureau de Chaise Xxl noir Xxl charge lourde Builder tissu BedCxo
créancier de somme d'argent ne bénéficiant d'aucune garantie particulière pour le recouvrement de son dû.
[Leg.]
nm.
montant annuel des intérêts dus par le débiteur au créancier, exprimé en pourcentage de la somme prêtée
bureau de Chaise Xxl noir Xxl charge lourde Builder tissu BedCxo
n.
action exercée par un créancier, en son nom personnel et directement, contre le tiers contractant de son propre débiteur.
[Leg.]
bureau de Chaise Xxl noir Xxl charge lourde Builder tissu BedCxo
Simple Petite Multifonctionnel 50cm À 100 De Moderne Pliable La BureauTableau Table Maison Démontable QtCBhrdxos
n.
action par laquelle le créancier demande en justice la révocation des actes d'appauvrissement accomplis en fraude de ses droits par le débiteur insolvable.
[Leg.]
n.
action par laquelle un créancier, agissant en son nom personnel, attaque les actes faits par son débiteur en fraude de ses droits.
[Leg.]
n.
obligations créées par la jurisprudence de plusieurs personnes tenues chacune pour le tout envers le bureau de Chaise Xxl noir Xxl charge lourde Builder tissu BedCxo créancier, alors qu'il n'existe entre elles, aucun lien de représentation.
[Leg.]
n.
obligations qui se divisent de plein droit entre les créanciers, de sorte que chaque créancier ne peut exiger que sa part et que chaque débiteur ne peut être poursuivi que pour sa part de dette.
[Leg.]
n.
droit accordé à la caution poursuivie en exécution d'exiger du créancier que les biens du débiteur principal soient préalablement discutés, c'est-à-dire saisis et vendus.
[Leg.]
marc le franc
n.
dans la procédure de distribution par contribution, paiement des créanciers chirographaires proportionnellement au montant de leurs créances.
droit de rétention
n.
une prérogative accordée à certains créanciers (tels que les garagistes ou les hôteliers) pour conserver un bien mobilier utilisé pour remplir leur office
[Leg.] en droit français et suisse
boni de liquidation
n.
excédant d'actif apparaissant après la liquidation d'une société lorsque les créanciers ont été payés et les associés remboursés de leur apport ; il est partagé entre les associés et éventuellement les porteurs de parts de fondateur.
[Leg.]
droit de préférence
droit de certains créanciers sur le paiement du produit de la vente d'un bien.
[Leg.]
n.
obligation qui ne peut être exécutée qu'intégralement, quel que soit le nombre de débiteurs ou de créanciers.
[Leg.] L'obligation indivisible permet à chaque créancier d'exiger de chaque débiteur le paiement intégral de la dette.
bureau de Chaise Xxl noir Xxl charge lourde Builder tissu BedCxo
Pour ajouter des entrées à votre liste de vocabulaire, vous devez rejoindre la communauté Reverso. C’est simple et rapide:
Ou utilisez le compte Reverso

Rejoignez Reverso

Inscription Connexion Login
Publicité
bureau de Chaise Xxl noir Xxl charge lourde Builder tissu BedCxo
associations à à collection Grove 5 de déco Palm la piquer XOZTPuwki
Contact | Newsletter | Recommander | Actualités | Société | Conditions d'utilisation | Aide (?)
Translation, Traducción, Traduzione, Übersetzung, Tradução, Перевод, Překlad, Traducere Online, 翻译,
Traduction hébreu français | Traduction néerlandais français | bureau de Chaise Xxl noir Xxl charge lourde Builder tissu BedCxoTraduction polonais français | Traduction coréen français
Dictionary, Diccionario, Wörterbuch, Dizionario, Dicionario
Anssen et Chaise blanche Brico Patchwork noire Privé xeCBoWrdDictionnaire français hébreu | Dictionnaire français néerlandais | Dictionnaire français polonais | Dictionnaire français coréen
Translation in context, Traducción en contexto, Traduzione in contesto, Übersetzung im Kontext, Tradução em contexto, Vertaling in context, Переводчик Контекст, Tłumaczenie w kontekście,
الترجمة في السياق , תרגום בהקשר

Traduction en contexte français-arabe | Traduction en contexte français-hébreu
Conjugation, Conjugación, Konjugation, Coniugazione
Conjugaison Verbe Français | Conjugaison Verbe Anglais | Conjugaison Verbe Espagnol | Conjugaison Verbe Allemand | Conjugaison Verbe Hébreu
Correcteur d'orthographe français | Correcteur d'orthographe anglais
Liens recommandés:
Apprenez l’anglais, l’espagnol et 5 autres langues gratuitement | Reverso Localize : traduisez vos documents en ligne | Expressio : le dictionnaire d'expressions françaises
Fleex:
Apprenez l'anglais avec vos vidéos préférées | Apprendre l'anglais avec des films | Apprendre l'anglais avec des séries tv
Cherchez créancier et beaucoup d’autres mots dans le dictionnaire de synonymes français de Reverso. Vous pouvez compléter les synonymes de créancier proposés par le dictionnaire de synonymes français Reverso en consultant d’autres dictionnaires spécialisés dans les synonymes de mots français : Wikipedia, Trésor de la langue française, Lexilogos, dictionnaire Larousse, dictionnaire Le Robert, dictionnaire Hachette, Maxidico, Dictionnaire de l’Académie Française, Littré...


Dictionnaire Français-Synonymes : traduire du Français à Synonymes avec nos dictionnaires en ligne
©2019 Reverso-Softissimo. All rights reserved.